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- Mise à jour le 22/01/2018 11:43

Une nouvelle directive classe les poussières de silice comme agent cancérigène et révise les valeurs limites d’exposition (VLE).

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La nouvelle directive (UE) 2017/2398 ajoute à la liste de substances, préparations et procédés de l’annexe I de la directive 2004/37/CE, les "travaux exposant à la poussière de silice cristalline alvéolaire issue de procédés de travail". Elle fixe aussi de nouvelles VLE à d’autres agents cancérigènes ou mutagènes, permettant de renforcer le cadre juridique relatif à la sécurité et à la santé des travailleurs sur leur lieu de travail. Ainsi, concernant l’exposition à la poussière de silice cristalline alvéolaire, cette dernière est limitée à 0,1 mg/m3. En outre, elle révise les VLE existantes pour les rendre plus contraignantes. Ainsi, l’exposition aux poussières de bois durs est dorénavant limitée à 2 mg/m3 et non plus à 5 mg/m3. À noter, toutefois, que la VLE est fixée à 3 mg/m3 jusqu’au 17 janvier 2023. La France a jusqu’au 17 janvier 2020 pour transposer en droit français ces modifications. Compte tenu de l’évolution récente des connaissances scientifiques, la Commission européenne envisage de modifier le champ d’application de la directive 2004/37/CE pour y inclure les substances toxiques pour la reproduction.

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